| FONCTIONNEMENT |
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A) Le site que vous allez proposer doit correspondre à la charte de l'annuaire de cantal.com reprise ci-desous. |
B) Votre adresse mél ne sera pas publiée sur le site cantal.com, elle ne sera pas vendue ni communiquée à des tiers. |
C) Après avoir rempli ce formulaire, un mèl vous sera envoyé, afin de confirmer l'inscription. |
D) Le site sera soumis à une commission qui déterminera si celui-ci convient à l'annuaire de cantal.com. Dans le cas d'un avis favorable, le site sera alors publié sur cantal.com et un mél vous sera envoyé. Dans le cas d'un avis négatif, un mél expliquant la cause du refus sera aussi envoyé. |
| E) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi «Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous au Webmaster. |
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| CHARTE |
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Vous êtes le webmestre ou le propriétaire du site Internet.
Le site Internet doit être conforme à la loi française.
Le site doit avoir un rapport avec le Cantal ou l'Auvergne.
Tous les alinéas de la charte s'appliquent à une personne physique ou morale. |
Le site ne doit porter atteinte aux droits d'images, copyright et de façon plus générale atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
Le site ne doit pas comporter de propos ou d'images à caractère : diffamatoire, injurieux, raciste, homophobe, obscène, incitant à la haine, pornographique.
Le site ne doit pas porter atteinte à la réputation et à la vie privée.
Le site ne doit pas avoir de contenu pouvant porter atteinte à l'ordre public ou aux bonnes moeurs.
Le site ne doit pas avoir de contenu pouvant heurter la sensibilité des mineurs.
Le site ne doit pas inciter à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme.
Le site ne doit pas relayer des liens vers des sites Internet ne respectant pas la charte. |
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| *Date de la demande : |
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| *Adresse du site (format : http://www.site.com/) : |
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| *Titre du site : |
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